Rec1
Recueil systématique du droit virtualien

Sommaire

Archives

Jurisprudence

Textes consolidés (par ordre chronologique)

Textes consolidés (par ordre thématique)


Textes consolidés par ordre chronologique

Constitution

Code des personnes

Décret n° 98-13 du 15.XII.1998, sur les blasons et devises.

Décret n° 98-15 sur la publicité des décisions de justice

Décret n° 99-1 du 3.I.1999, portant organistion de l'aristocratie virtuelle

Statuts de l'institut de la culture virtuelle

Décret n° 99-7 du 10.I.1999, portant règlement du secret public et privé.

Décret n° 99-9 du 12.I.1999, portant code général des collectivités virtuelles

Statuts de l'université virtuelle des sciences humaines et sociales

Décret n° 99-17 du 27.II.1999, sur la tutelle sur les personnes publiques

Décret n° 99-20 du 6.III.1999, sur la fonction publique virtuelle

Décret "Karl Marx" du 17.V.1999, sur les partis politiques

Loi "Bournemouth" du 30.VI.1999, sur les affaires étrangères.

Décret "Talleyrand" du 5.VII.1999, déterminant la situation de l'ambassade de Saint-Paul en RFV.

Statuts de l'agence spatiale de la RFV

Traité de Krassburg du 3.X.1999 établissant des relations diplomatiques entre le Krassland et la RFV

Loi "Stephen King" du 24.X.1999, sur l'absence

Loi "Tokyo", sur la prescription.

Statut de la chambre de commerce et d'industrie

Menu de la cantine

Loi sur la géographie virtuelle

Règlement du parlement

Loi "Thucydide" du 12.XII.1999, sur l'histoire virtuelle

Décret "Laquièze" du 8.I.2000, portant diverses dispositions d'urbanisme web

Décret "Le monde du silence" du 20.I.2000, instituant une obligation administrative d'accuser réception des requêtes des citoyens et une prescription acquisitive de décision administrative de refus.

Oukase "Ilette" du 13.II.2000, sur le projet Leila

Décret "Presses de la République" du 16.II.2000, institutant un établissement public dénommé "Presses de la République" et chargé de gérer le site Internet.

Loi "Junon" du 27.II.2000, sur le mariage virtuel.

Loi Sociale du 5.III.2000 sur l'organisation économique de Nautia

Décret "Primes du printemps" du 10.III.2000 sur l'octroi de primes aux agents publics

Loi "Simone" du 12.III.2000 sur l'interruption volontaire de grossesse

Loi "Boutin" du 12.III.2000 sur le remboursement des moyens de contraception surs.

Décret de ratification de traités du 15.III.2000, ratifiant le traité du Palais Krasslandais et un accord sur les changes entre la RFV et le Krassland.


Textes consolidés par ordre thématique
Droit public
  Souveraineté

Parlement

Titre II de la constitution (composition, présidence)
Titre III de la constitution (décisions)
Règlement du parlement


Aristocratie

Collectivités virtuelles

Partis politiques

Article 4 de la constitution
Décret "Karl Marx" du 17.V.1999, sur les partis politiques


Référendum

Affaires étrangères

Loi "Bournemouth" du 30.VI.1999, sur les affaires étrangères.
Décret "Talleyrand" du 5.VII.1999, déterminant la situation de l'ambassade de Saint-Paul en RFV.
Traité de Krassburg du 3.X.1999 établissant des relations diplomatiques entre le Krassland et la RFV
 
Personnes morales de droit public (statuts et tutelle) Décret n° 99-17 du 27.II.1999, sur la tutelle sur les personnes publiques
Statuts de l'institut de la culture virtuelle
Statuts de l'université virtuelle des sciences humaines et sociales
Statuts de l'agence spatiale de la RFV
Statut de la chambre de commerce et d'industrie
Décret "Le monde du silence" du 20.I.2000, instituant une obligation administrative d'accuser réception des requêtes des citoyens et une prescription acquisitive de décision administrative de refus
Décret "Presses de la République" du 16.II.2000, institutant un établissement public dénommé "Presses de la République" et chargé de gérer le site Internet.


Secret public & privé

Urbanisme web

Fonction publique

Décret n° 99-20 du 6.III.1999, sur la fonction publique virtuelle
Décret "Primes du printemps" du 10.III.2000 sur l'octroi de primes aux agents publics


Menu de la cantine
 

Economie :  
Loi Sociale du 5.III.2000 sur l'organisation économique de Nautia

Loi "Boutin" du 12.III.2000 sur le remboursement des moyens de contraception surs

Décret "Primes du printemps" du 10.III.2000 sur l'octroi de primes aux agents publics


Droit des personnes

 
Code des personnes

Blasons et devises

Secret public & privé

Loi "Junon" du 27.II.2000, sur le mariage virtuel.

Loi Sociale du 5.III.2000 sur l'organisation économique de Nautia

Loi "Simone" du 12.III.2000 sur l'interruption volontaire de grossesse

Loi "Boutin" du 12.III.2000 sur le remboursement des moyens de contraception surs
 

Justice
  Titre IV de la constitution

Loi "Tokyo", sur la prescription.

Publicité des décisions de justice

Article 40, al. 4 de la constitution
Décret n° 98-15 sur la publicité des décisions de justice


Géographie

 
Loi sur la géographie virtuelle

Oukase "Ilette" sur le projet Leila