Parlement de la RFV de Nautia

Consul: Cyril Dejonghe
Vice-Consul  -  Président du Parlement par délégation : Jean-Francois Lalande

Pour ceux qui ne connaitraient pas le role du parlement, c'est par là. Pour les autres, ci-dessous, la compilation de toutes les lois et décrets votés à Nautia et adoptées par le parlement. Le Parlement de Nautia désigne chaque année le Consul de Nautia, qui est le président du Parlement. Il peut déléguer cette tâche. Les anciens présidents Le Consul Matthieu Duclos a présidé le Parlement de juin 1999 à octobre 2000, sauf pendant les mois de mai et juin 2000, où cette fonction a été exercée par le Vice-Consul Cyril Dejonghe. Elu Consul en octobre 2000, Cyril Dejonghe a alors nommé le Vice-Consul Jean-François Lalande comme président du Parlement. Enfin, le Consul Stéphane Sitbon, élu en mars 2000 a nommé Matthieu Duclos à la présidence du Parlement. Le parlemetn étant l'organe principale de la RFV, un proquesteur aux archives est désigné.

Les lois adoptées par le parlement lors de la session 2001-2002
Traité de reconnaissance de la communauté libre de Pasagarda.

Les lois adoptées par le parlement lors de la session 1999-2000
Loi Stephen King, sur l'absence
Loi Tokyo, sur la prescription.
Loi sur la géographie virtuelle.
Loi Thucydide sur l'histoire virtuelle
Loi de révision de la constitution sur l'indépendance de la justice
Loi constitutionnelle "Marguerite Durand" sur l'égalité entre citoyens et citoyennes
Loi "Junon" sur le mariage - version littéraire
Loi "Pierre Avril" sur l'organisation du parlement
Loi de ratification des traités sur le Krassland
Loi "Junon" sur le Mariage - version juridique définitive
Loi Sociale sur l'économie virtuelle
Loi "Simone" sur l'interruption volontaire de grossesse.
Loi "Boutin" sur la gratuité des moyens de contraception surs.
Loi sur la composition du parlement
Loi de ratification du traité sur l'ONV.
Loi "Condorcet" sur l'université de Nautia
Loi sur le fonctionnement des commissions
Loi de ratification du traité de Chaby
Loi "Jean Tibéri" sur les pseudos
Loi "Matthieu Duclos" sur les cumuls de salaires
Loi "Emmanuelli" sur le financement des partis
Loi sur les finances publiques
Loi "Lédao"
Loi sur l'organisation du parlement (troisième partie)
Loi constitutionnelle "Nautia"
Loi fiscale
Loi constitutionnelle "Gardien de la République"
Loi "Hypocrate" sur la santé et l'hygiène publique
Loi autorisant la ratification du Traité sur l'Union Economique micronationale
Loi sur le temps de travail


La commission des affaires étrangères

La commission sur la géographie virtuelle

La commission électorale

La commission chargée d'élaborer le règlement du Parlement - Commission Pierre Avril :

Première loi : composition du Parlement
Seconde loi : commissions
Troisième loi : partis politiques


La proquesture Internet - Proquesture aux archives

Les rapports parlementaires de la session 1999-2000.

Les partis politiques et groupes parlementaires :

 
Parti Ecologiste Unifié (4 membres)
Parti de la Réforme Virtuelle (4 membres)
PAPE (4 membres)
Dernière mise à jour : 01 Mars 2002
Par : Presses de la République.